1. Protection légale
Tous les contenus du site sont protégés par :
- le Code du numérique du Bénin
- les principes internationaux de propriété intellectuelle
2. Droits réservés
Sont protégés :
- textes
- formations
- vidéos
- images
- design du site
3. Interdictions
Il est interdit de :
- copier
- revendre
- redistribuer
- exploiter commercialement
sans autorisation écrite.
4. Sanctions
Toute violation peut entraîner :
- suspension de compte
- suppression d’accès
- poursuites légales selon la loi en vigueur